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Délibérations

A compter de la séance du 12 juin 2019, retrouvez en ligne les délibérations prises par le conseil municipal de Valernes.

Séance du 24 septembre 2019 :

DE_2019_35 DELIBERATION MODIFICATIVE – EXERCICE 2019 – BUDGET GENERAL
DE_2019_36 REGIE DE RECETTES COMMUNALE
DE_2019_37 Adoption du rapport sur le prix et la qualite du SERVICE PUBLIC D'eau potable 2018
DE_2019_38 Adoption du rapport sur le prix et la qualite du SERVICE PUBLIC D'assainissement collectif 2018
DE_2019_39 Remboursement de quote-part d’emprunt suite au transfert de la voirie
DE_2019_40 CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE
DE_2019_41 Adhésion à la convention de mise à disposition d’un « Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)»
DE_2019_42 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DECIDANT LA CREATION D'UN NOUVEAU POSTE D’ADJOINT + ARRÊTE

Motions proposées au conseil :
Motion AMRF04 Trésorerie de Sisteron
Motion AMRF04 Soutien aux hôpitaux locaux
Motion Concessions hydroélectriques
Motion AM "Appel commun pour le soutien des services publics"

Séance du 11 septembre 2019 :

DE_2019_30 DELIBERATION MODIFICATIVE – EXERCICE 2019 – BUDGET EAU
DE_2019_31 Modification des statuts de la C.C.S.B : restitution à la commune du Poët de la compétence « gestion de l’agence postale du Poët »
DE_2019_32 CHAPITEAU COMMUNAL
DE_2019_33 Accord local Pinole / Réseau d’eau potable / Demande de versement d’un fonds de concours à la CCSB
DE_2019_34 MOTION PROPOSEE POUR LA SAUVEGARDE DES SERVICES PUBLIC DANS NOS TERRITOIRES RURAUX

Séance du 12 juin 2019 :

DE_2019_23 DELIBERATION MODIFICATIVE – EXERCICE 2019 – BUDGET GENERAL
DE_2019_24 DELIBERATION MODIFICATIVE – EXERCICE 2018 – BUDGET GENERAL
DE_2019_25 RESEAU DE L’EAU- AMELIORATION- TRAVAUX SOURCE MAUREL
DE_2019_26 ONF- PROGRAMME D’ACTION POUR LA FORET COMMUNALE
DE_2019_27 ASSURANCE MAIRIE
DE_2019_28 BAR/RESTAURANT- RUPTURE DE LA CONVENTION
DE_2019_29 FRAIS DE DEPLACEMENT ET DE REPAS



L'équipe municipale
Depuis novembre 2016, et suite à la démission de Mme Julie EULOGE, le conseil municipal de Valernes est constitué de :
  • M. Jean-Christophe PIK, Maire

  • M. Gérard MARROU, 1er Adjoint

  • Mme Béatrice ZIZZI, conseillère municipale

  • Mme Emilie MORAN, conseillère municipale

  • M. Daniel LATIL, conseiller municipal

  • Mme Claude ROLLAND, conseillère municipale

  • Mme Monique POURCHIER, conseillère municipale

  • M. Frédéric EYRIES, conseiller municipal

  • M. Henri GENRE, conseiller municipal

  • M. Jérôme MARROU, conseiller municipal.




Conseil Municipal
2019

Vous trouverez ci-dessous au format PDF, les compte-rendus des conseils municipaux approuvés qui se sont tenus en 2019 :

2018

Vous trouverez ci-dessous au format PDF, les compte-rendus des conseils municipaux approuvés qui se sont tenus en 2018 :

2017

Vous trouverez ci-dessous au format PDF, les compte-rendus des conseils municipaux qui se sont tenus en 2017 :



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