DE_2019_35 DELIBERATION MODIFICATIVE – EXERCICE 2019 – BUDGET GENERAL DE_2019_36 REGIE DE RECETTES COMMUNALE DE_2019_37 Adoption du rapport sur le prix et la qualite du SERVICE PUBLIC D'eau potable 2018 DE_2019_38 Adoption du rapport sur le prix et la qualite du SERVICE PUBLIC D'assainissement collectif 2018 DE_2019_39 Remboursement de quote-part d’emprunt suite au transfert de la voirie DE_2019_40 CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE DE_2019_41 Adhésion à la convention de mise à disposition d’un « Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)» DE_2019_42 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DECIDANT LA CREATION D'UN NOUVEAU POSTE D’ADJOINT + ARRÊTE
DE_2019_30 DELIBERATION MODIFICATIVE – EXERCICE 2019 – BUDGET EAU DE_2019_31 Modification des statuts de la C.C.S.B : restitution à la commune du Poët de la compétence « gestion de l’agence postale du Poët » DE_2019_32 CHAPITEAU COMMUNAL DE_2019_33 Accord local Pinole / Réseau d’eau potable / Demande de versement d’un fonds de concours à la CCSB DE_2019_34 MOTION PROPOSEE POUR LA SAUVEGARDE DES SERVICES PUBLIC DANS NOS TERRITOIRES RURAUX
